Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
1 — Champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à l’ensemble des prestations proposées par Boîte Parisienne, entreprise individuelle exploitée par Sabrina Arab.
Les services sont exclusivement destinés aux professionnels, entreprises, associations et collectivités (B2B).
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
2 — Nature des prestations
Boîte Parisienne propose la fourniture d’objets publicitaires et goodies personnalisés sur devis.
Chaque projet est réalisé sur mesure selon :
- le produit choisi
- les quantités
- la technique de personnalisation
- les contraintes du client
Les visuels présentés sur le site sont non contractuels.
3 — Processus de commande
Toute commande suit les étapes suivantes :
1. Demande de devis par le client
2. Échanges et validation du besoin
3. Envoi d’un devis personnalisé
4. Validation écrite du devis par le client
5. Validation des visuels (BAT)
6. Lancement en production
La commande devient ferme et définitive après validation du devis.
4 — Prix
Les prix sont indiqués sur devis.
Les tarifs peuvent varier selon :
- les quantités
- les options de personnalisation
- les contraintes techniques
- les frais de livraison éventuels
Boîte Parisienne se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment avant validation du devis.
5 — Conditions de paiement
Sauf mention contraire sur le devis :
- Acompte de 30 à 70 % à la commande
- Solde à régler avant la livraison
Le règlement s’effectue par virement bancaire.
Tout retard de paiement pourra entraîner :
- suspension de la commande
- report de la livraison
6 — Délais
Les produits étant personnalisés, les délais varient selon chaque projet.
Un planning estimatif est communiqué lors du devis.
Les délais ne deviennent définitifs qu’après :
- réception du paiement
- validation du BAT
Boîte Parisienne ne pourra être tenue responsable des retards liés :
- aux fournisseurs
- aux transporteurs
- aux cas de force majeure
7 — Bon à tirer (BAT)
Avant production, un visuel est transmis pour validation.
La validation du BAT engage la responsabilité du client.
Aucune modification ne pourra être effectuée après validation.
Boîte Parisienne ne pourra être tenue responsable des erreurs validées par le client.
8 — Livraison
La livraison est organisée directement par Boîte Parisienne.
Les modalités sont définies lors du devis.
Un supplément peut être appliqué pour les livraisons multi-adresses.
9 — Annulation
Toute commande validée ne pourra être annulée si la production est lancée.
Les acomptes versés restent acquis.
10 — Produits personnalisés
Les produits personnalisés ne sont ni repris ni échangés, sauf défaut avéré.
11 — Réclamations
Toute réclamation doit être adressée par e-mail dans un délai de 5 jours ouvrés après réception.
Passé ce délai, la commande est considérée comme conforme.
12 — Responsabilité
Boîte Parisienne ne pourra être tenue responsable :
- d’une mauvaise utilisation des produits
- d’un retard indépendant de sa volonté
- des conséquences liées aux visuels fournis par le client
Le client garantit disposer des droits d’utilisation des éléments transmis (logo, images, textes).
13 — Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée.
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social.